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16 Nov 2017
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25 Nov 2017
Soirée "Tartiflette"

Samedi 25 Novembre 2017 *** Salle des Fêtes *** Soirée...

Compte rendu

    005- 06/04/2010

      Compte-rendu du Conseil Municipal

      PROCES VERBAL

      DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

      Du 06 avril 2010



      Question 1

       

       

       

       

      La séance débute par la présentation des quatre taxes par Monsieur le Maire.

      Suite à l’entrevue avec les services de la Trésorerie, il a été conseillé de modifier légèrement en hausse le taux de ces taxes.

      L’augmentation se présente comme suit :

      -         le taux de  la taxe d’habitation passe de 10, 76 à 10,93

      -         le taux de la taxe foncière bâtie passe de 14,35 à 14,57

      -         le taux du foncier non bâti passe de 32,74 à 33,25

      -         la taxe professionnelle, appelée désormais cotisation foncière des entreprises (CFE) passe de 9,35 à 9,50.

      Après débat, la proposition est votée à l’unanimité des conseillers présents.

       

       

      Question 2

       

      Monsieur le Maire présente ensuite le compte administratif 2009 qui  est  positif puisque les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 335 276,61 € pour des prévisions budgétaires de 359 478,00 €. Les recettes de fonctionnement s’élèvent à 333 211,00 € pour des prévisions de 359 478,00 €.

      En section d’investissement, en dépenses 119 988,23 € pour des prévisions de 141 132,00 €. Les recettes sont de 102 528, 54 € pour des prévisions de 141 132,00 €.

       

       

      Question 3

       

      Philippe Dubois, adjoint, présente le budget  prévisionnel 2010.

      Les dépenses de fonctionnement s’équilibrent avec les recettes pour un montant de 407 171,00 €.

      Il en va de même pour les dépenses et recettes de la section d’investissement pour un montant de 127 241,00 €.

       

      Après débat, le budget est voté à l’unanimité des conseillers présents

      En investissement, 45 563,00 € sont prévus pour des travaux et équipements répartis au cours de l’année 2010.

      Il s’agit  d’une sono pour la salle des fêtes ; de 4 canoës-kayaks avec l’équipement ;  de la mise en état de la piste des rues pour la course de karting ainsi que d’un parking en face de l’hôtel « les Tilleuls » ; de plaques signalétiques descriptives aux points historiquement forts du village ; d’une porte coupe-feu à l’école ; de 2 tables de ping-pong extérieures ; de l’éclairage du terrain de pétanque et de WC chimiques sur les terrains de foot et de pétanque.

       

       

      Question 4

       

      Monsieur le Maire fait part d’un courrier de la « sécurité routière » demandant une personne représentant la commune lors de leurs réunions.

      Après discussion, Guy Védrenne et Thierry Chabin acceptent de s’en charger.

       

       

      Question 5

       

      Monsieur le Maire demande qu’une délibération soit prise afin d’acheter à « la Poste » 500 enveloppes sur lesquelles figurent des vues de Bruère. La Poste se charge d’en imprimer 2000 de plus qui  seront réparties dans les bureaux de poste alentours.

       

      L’ordre du jour étant épuisé, la séance s’achève à 21h45.


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