Bienvenue sur le site de la communne de Bruère-Allichamps au centre de la France.
   

16 Nov 2017
Concours de Belote

*** Concours de Belote *** *** Organisé par...

25 Nov 2017
Soirée "Tartiflette"

Samedi 25 Novembre 2017 *** Salle des Fêtes *** Soirée...

Compte rendu

    007- 14/06/2010

      Compte-rendu du Conseil Municipal

      PROCES VERBAL

      DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

      Du 14 juin 2010

       

      Tous les conseillers sont présents.

       

      Question 1

       

      Monsieur Ouhayoun, architecte chargé de la transformation du P.O.S. en P.L.U. est invité en début de séance pour présenter le schéma de travail selon lequel la transformation se fera.

      Ayant rappelé que le gros handicap de notre commune est l’inexistence de l’assainissement collectif, Monsieur Ouhayoun annonce les objectifs à atteindre :

      -         dégager du terrain pour accélérer le développement des logements

      -         préserver le caractère médiéval du village en défendant ses caractéristiques

      -         insister sur la cohésion du développement urbain en évitant la dispersion de l’habitat, en réduisant la nuisance automobile sur la D 2144, en recomposant un paysage qui s’intègre dans l’ensemble

      -         favoriser la mixité sociale afin de rendre plus active la vie communale, peut-être ajouter quelques logements sociaux

      -         diversifier l’économie locale en ouvrant des possibilités d’implantation d’entreprises artisanales, de petites productions ou des activités de service

      -         protéger le patrimoine naturel et favoriser l’activité agricole, en déterminant les espaces boisés protégés, en soumettant à autorisation les coupes ou abattage d’arbres isolés, de haies ou réseau de haies.

      Le délai nécessaire à la mise en place du PLU est d’environ 5 mois.

      Toutefois il est possible d’obtenir des effets plus rapides en mettant en place une « modification du POS » concernant la zone ND, ce qui peut se faire en 3 mois environ.

      Des délibérations sont prises par le Conseil Municipal pour les étapes de cette modification qui doit conduire à changer des bâtiments de destination :

      -désignation d’un commissaire enquêteur (1 mois)

      -enquête publique (1 mois).

       

       

       

       

      Question 2

       

      A propos des canoës-kayaks, il est rappelé qu’un règlement intérieur a été élaboré de même qu’un contrat de gérance concernant la location des embarcations à partir du camping.

      Un accord est donné par le Conseil Municipal pour confier cette gérance à Madame Annie Larguinat.

      Une délibération est prise par le Conseil.

      Le Conseil Municipal fixe le prix de la location pour l’année 2010 à 10 € pour le parcours de 8 Km pour adultes et 5 € pour enfant jusqu’à 12 ans, et 5 € pour la balade d’1 heure pour adulte et 3 € pour enfant. Il fixe aussi la caution à déposer à chaque location d’un montant de 500 € par embarcation.

       

      Question 3

       

      Une délibération est prise pour qu’une étude environnementale soit faite par l’entreprise Théolia pour une éventuelle implantation d’éoliennes dans le lieu dit « bois du Four » dans un avenir proche.

       

      Question 4

       

      Le débat s’engage ensuite sur la signalétique dans le village.

      Deux grands panneaux seront implantés dand le village, l’un à la « Colonne » et l’autre dans la rue George Sand et plusieurs petits panneaux de couleur aux lieux d’intérêt.

      Une étude d’un logo pour Bruère est en cours.

       

       

       

       

      L’ordre du jour étant épuisé, la séance se termine à  21h30


Retour




Mentions légales - Accès réservé - Réalisation Direct@Web