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Concours de Belote

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Samedi 25 Novembre 2017 *** Salle des Fêtes *** Soirée...

Compte rendu

    009- 13/09/2010

      Compte-rendu du Conseil Municipal

       

      PROCES VERBAL

      DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

      Du 13 septembre 2010



      Etaient excusés Yvonne Andrier et Bernard Bourbon.

       

       

      La réunion commence à 19h15 par la présentation d’un projet éolien faite par un expert de la Société THEOLIA.

      Une étude minutieuse sera conduite pour l’implantation éventuelle de deux éoliennes  sur notre secteur ; il faut compter environ 5 années entre l’étude de faisabilité et la livraison du parc.

       

       

      La réunion du Conseil commence à 20 heures.

       

      Question1

       

      Monsieur le Maire informe le Conseil des nouvelles dispositions concernant le prix de vente du terrain à bâtir. Depuis le 25 Février 2010, l’article 16 de la première loi de finances rectificative pour 2010 modifie la fiscalité concernant les terrains à bâtir qui sont désormais taxés au regard de la TVA. Cette loi qui est entrée en vigueur le 11 Mars 2010, nous conduit à prendre en compte la TVA sur le prix de vente qui avait été arrêté à 12 € H.T. Le prix TTC devient donc 14,35 €.

       

      Question 2

       

      Un deuxième accès aux terrains  réservés aux artisans a été autorisé par les responsables de la Gestion des Routes du Cher. Il se situe au niveau de la haie qui longe la route de Chateauneuf. Le bornage sera effectué rapidement pour que les travaux d’aménagement puissent commencer.

       

      Question 3

       

      La présidente du S.I.R.P. fait le point sur la rentrée scolaire. Elle s’inquiète de la diminution d’effectifs du RPI qui s’accroît chaque année. Au moment de la rentrée scolaire, le total des élèves était de 117. Le risque est qu’une fermeture de classe soit décidée à la prochaine rentrée.

      Des inscriptions  pourront encore intervenir en cours d’année et notamment au niveau de la petite section de Maternelle où les enfants nés entre Janvier et Mars 2008 seront éventuellement pris selon les conditions définies par les enseignants de l’école de Bruère en application des textes officiels.

       

      Question 4

       

      Les téléphones de la Mairie posant problème, des devis seront établis afin de changer les vieux postes et modifier l’installation.

      Monsieur le Maire propose de mettre en place en même temps un système de répondeur afin d’informer les familles du RPI (voire toute autre personne intéressée) en cas d’intempéries ou de message d’urgence à faire passer auprès des habitants.

       

      Question 5

       

      A la demande de certaines associations de pouvoir utiliser la salle des fêtes gratuitement, Monsieur le Maire répond que cette question sera examinée  lors du prochain budget.

       

      Question 6

       

      Quelques lampadaires du village ne fonctionnent pas bien. Monsieur le Maire a signalé cet état de fait à la fois à la Communauté de Communes et à l’entreprise Citéos.

       

      Question7

       

      Le Maire rappelle que la totalité des frais d’organisation de la fête du village, les « Saint- Sylvain » est prise en charge par le Comité des Fêtes, excepté le vin d’honneur qui est offert par la Municipalité.

       

       

      L’ordre du jour étant épuisé, la séance s’achève à 21 heures.


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