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Compte rendu

    018- 11/04/2012

      Compte-rendu du Conseil Municipal

      PROCES VERBAL 

      DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

      Du 11 avril 2012
       

       

       

       

      L’an deux mil douze et le 11 Avril à 19h 15, le conseil de la commune de BruèreAllichamps régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Didier VANDEPORTA.

      Etaient présents : Monsieur VANDEPORTA,

      Mesdames Yvonne ANDRIER, Lucette BATAILLE, Catherine LAVALETTE, Céline MARTIN, Nicole KULIG

      Messieurs Guy AUPETIT, Bernard BOURBON, Jean-Michel BOURBON, Patrick CIAJOLO, Thierry CHABIN, Philippe DUBOIS, Robert RONDELET, Guy VEDRENNE.

      Excusés : Josette CHEZEAU qui a donné pouvoir à Thierry CHABIN

      Secrétaire de séance : Nicole KULIG

      Avant de débuter la séance, Monsieur Le Maire a présenté Flora GUERINET qui a été recrutée en contrat d’aide à l’emploi pour seconder l’agence postale et le secrétariat de mairie.

      L’ordre du jour pouvait être abordé :

      Vote des Taxes Directes locales :

      Les finances de la commune étant équilibrées, Monsieur Le Maire propose aux membres du conseil municipal de ne pas augmenter les taxesdirectes locales. Accord unanime. Elles seront donc pour l’année 2012, les suivantes :

      Taxe d’habitation 22.32

      Taxe foncière 16.81

      Taxe foncière (non bâti) 40.23

      CFE 22.96

      Vote du budget :

      Après s’être fait présenter les propositions pour le budget primitif 2012 s’équilibrant en recette et en dépense à la somme de 508 604.45 €pour la section de fonctionnement, et à 92 054€ pour la section d’investissement, le conseil municipal adopte à l’unanimité ce budget.

      Vote du budget Lotissement :

      Le budget concernant le lotissement étant établi par la Trésorerie de St Amand Md, Monsieur le Maire en a donc donné lecture. Il s’équilibre en recette et en dépense de la façon suivante :

      Investissement : 322 668€

      Fonctionnement : 359 388€

      Le conseil municipal a adopté ce budget à l’unanimité.

      Questions diverses :

      Permanences électorales :

      Afin de de pouvoir tenir les bureaux de vote lors des élections présidentielles et législatives, le conseil municipal a établi des permanences. Voir tableau ci-joint.

      Ramassage des encombrants :

      Plusieurs personnes ont fait appel à la mairie pour le ramassage des encombrants ou autres déchets, hors ordures ménagères. Après renseignements, la commune de BruèreAllichamps ne peut pas assurer ce service car elle prendrait la compétence du SMIRTOM, toutefois Monsieur Le Maire va essayer de trouver une solution qui serait légale.

      Plaque de rue :

      Monsieur Le Maire a offert une plaque de rue intitulée « place des bisous ». Après discussion, le conseil municipal souhaiterait la poser près d’un banc public. Plusieurs propositions ont été émises.

      Projet éolien :

      Le projet éolien ne dépend pas d’une décision municipale mais intercommunale.

      Cartes de car :

      Catherine Lavalette a évoqué le problème de carte de car concernant les enfants de BruèreAllichamps. Une mise au point sera faite avec les personnes concernées.

      Pour terminer, Monsieur Le Maire a retracé les investissements et travaux qui ont été effectués depuis le début du mandat de ce conseil municipal.

      Le Maire Le Secrétaire Les conseillers municipaux


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