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Compte rendu

    022- 19/12/2012

      compte-rendu du Conseil Municipal

      PROCES VERBAL

      DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

      Du 19 Décembre 2012
       

       

      L’an deux mil douze et le dix-neufdécembre  à 18h 30, le conseil de la commune de Bruère Allichamps régulièrement convoqué le 14 décembre 2012, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Didier VANDEPORTA.

      Etaient présents : Monsieur VANDEPORTA,

      Mesdames   Nicole KULIG,  Josette CHEZEAU, Lucette BATAILLE

      Messieurs Guy AUPETIT, Jean-Michel BOURBON, Philippe DUBOIS, Robert RONDELET, Patrick CIAJOLO 

      Etaient absents et excusés : Yvonne ANDRIER (pouvoir à Nicole Kulig)

                                                    Céline MARTIN (pouvoir à Philippe Dubois)

                                                    Catherine LAVALETTE (pouvoir à Nicole Kulig)

                                                    Thierry CHABIN  (pouvoir à Josette Chezeau)

                                                     Guy VEDRENNE (pouvoir à Robert Rondelet)

                                                    Bernard BOURBON        

      Secrétaire de séance : Nicole KULIG

       

                Monsieur Le maire a demandé à l’ensemble du conseil municipal de rajouter à l’ordre du jour le point suivant : Acceptation d’un chèque de Carrefour Market.

       

      -          Décision modificative :

       

      Le Trésor Public a prélevé sur le compte de la commune la somme de 738€ correspondant au fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales 2012. Afin de régulariser cette opération comptable, il y a lieu de créer le compte 73925 et de lui imputer la somme de 738€. Pour cela, une décision modificative s’impose :

       

      Compte 64168 (contrat accompagnement emploi)     - 738 €

      Compte 73925 (fonds de péréquation des recettes intercommunales et communales) + 738€

      Le conseil accepte à l’unanimité cette décision modificative.

       

      -          Délégation au Pays Berry St Amandois :

       

           - Thierry CHABIN était délégué suppléant au Pays Berry St Amandois mais les réunions ayant lieu en cours de journée, ce dernier ne pouvait pas y assister. Le titulaire était Philippe Dubois.

      Le conseil municipal accepte à l’unanimité la délégation titulaire pour Didier VANDEPORTA et celle de suppléant à Philippe DUBOIS.

       

       

      -          Délibération sur l’acceptation d’un chèque de Carrefour Market :

       

      Après avoir contrôlé le compte du fournisseur CARREFOUR MARKET, il s’avère que des factures ont été réglées deux fois.  Ce dernier a donc émis un chèque de  1 601.52€ pour régulariser la situation.

      Le conseil municipal accepte ce chèque à l’unanimité.

       

      -          Affaires diverses :

       

      Parmi les affaires diverses :

       - Comme à chaque réunion de conseil municipal, Didier VANDEPORTA, maire a  donné la situation des comptes de la commune à ce jour.

       - Monsieur Le Maire a fait part de l’achat d’une cuve à fuel aux établissements DURIS  d’Issoudun lorsqu’il a été visiter le nouveau matériel acheté récemment,

      - Il a fait part des remerciements de la famille Grantcolas lors du décès de Monsieur Jacques Grantcolas, ancien employé e la commune de Bruère Allichamps,

      - Il a donné lecture du courrier de la communauté de communes Cœur de France concernant la rénovation des armoires d’éclairage public qui étaient vétustes. Cette rénovation permettra des économies d’énergie et par conséquent un coût moindre pour la commune.

      - Le compte rendu de la réunion avec Monsieur Philippot, architecte, concernant l’évolution du lotissement a été donné par M. Le Maire. Il sera possible de nouveau de vendre des parcelles de terrain pour accès à la propriété.

      - Philippe DUBOIS, adjoint a assisté à une vente aux enchères et a obtenu pour le compte de la commune, un lot de 4 pommiers. Une seconde vente aux enchères aura lieu mi-janvier. Des élus seront présents afin d’essayer d’obtenir un ou plusieurs lots d’arbustes afin de créer une haie entre le camping et le terrain de boule.

       

      Lors du tour de table, Nicole Kulig a donné l’information suivante :

      Concernant les congés scolaires, la journée du 10 mai 2013 sera chômée et les cours seront rattrapés le 22 mai 2013.

       

      Jean Michel Bourbon a fait part d’une remarque d’un Bruérois qui se plaint de l’écoulement des eaux, rue Renaud Augery.

       

      La séance a été levée à 20h.

       

       

       


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