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Compte rendu

    025- 11/03/2013

      Compte-rendu du Conseil Municipal

      PROCES VERBAL

      DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

      Du 11 mars 2013

       

      L’an deux mil treize et le onze mars  à 19h 15, le conseil de la commune de Bruère Allichamps régulièrement convoqué le 6 mars 2013, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Didier VANDEPORTA.

      Etaient présents : Monsieur VANDEPORTA,

      Mesdames  Nicole KULIG,  Josette CHEZEAU, Lucette BATAILLE, Céline MARTIN, Catherine LAVALETTE,

      Messieurs Guy AUPETIT,, Philippe DUBOIS, Robert RONDELET, Patrick CIAJOLO 

      Thierry CHABIN, Guy VEDRENNE 

      Etaient absents et excusés :   Bernard BOURBON  i a donné pouvoir à Didier VANDEPORTA,

                                                      Jean Michel BOURBON a donné pouvoir à Lucette BATAILLE

                                                     Yvonne ANDRIER a donné pouvoir à Nicole KULIG

      Secrétaire de séance : Nicole KULIG

       

                Monsieur Le Maire demande à l’ensemble du conseil municipal de rajouter les points suivants à l’ordre du jour : délibération concernant l’achat de matériels, délibération sur la création de l’atelier municipal ainsi que de la nouvelle salle de conseil municipal, délibération sur la réfection des trottoirs, délibération sur l’embauche d’un contrat CAE ou contrat Avenir.

                                                      

           Vote du budget de la commune :

      Après s’être fait présenter les propositions pour le budget primitif 2013 s’équilibrant en recette et en dépense à la somme de 534 153.51 € pour la  section de fonctionnement, et à 147 483.56€ pour la section d’investissement, le conseil municipal adopte à l’unanimité ce budget.

       

           Vote du budget du lotissement :

      Après s’être fait présenter les propositions pour le budget primitif 2013 s’équilibrant en recette et en dépense à la somme de 367 162 € pour la  section de fonctionnement, et à 311 483 € pour la section d’investissement, le conseil municipal adopte à l’unanimité ce budget.

       

           Délibération sur le choix d’un commissaire enquêteur pour la vente de la cour Jannet.

      Afin de donner une suite au dossier concernant la vente de la cour à M. et Mme Jannet, il convient de procéder à une enquête publique et de faire appel à un commissaire enquêteur. Monsieur Le Maire propose Monsieur Bernard BOUTET de Bourges. Le conseil accepte à l’unanimité cette proposition.

       

           Délibération sur l’achat de matériel dont un massicot :

      Dans l’ordre du jour, il était prévu de délibérer uniquement sur l’achat d’un massicot mais Monsieur Le Maire a demandé en début de séance de compléter ce point par achat de matériels.  Il demande l’autorisation de commander le matériel  ci-joint : tracteur, benne, godet, bras, tonne à eau, cric, plaques de rue, massicot, balayeuse de rue, broyeur, groupe électrogène, support de fleurs, tables de ping pong extérieures, canoë Kayak, panneaux signalétiques et plaques de rue. Il y ajoute une participation avec la commune de La Celle à l’achat d’un columbarium.  Le conseil municipal  donne son accord.

       

           Délibération sur les projets de travaux :

      Monsieur Le Maire rappelle les différents travaux qui seront réalisés en 2013 : réfection d’une partie des trottoirs, route de Bourges, (côté droit en venant de St Amand ou côté impair), création d’un atelier municipal, création d’une nouvelle salle de conseil, création de l’éclairage autour du terrain de pétanque, remise en état total de l’électricité au camping. Par ailleurs, il a été émis l’idée  de supprimer par la suite les anciens locaux servant aux employés municipaux, rue des groupements et de créer un espace vert aménagé pour le bien être des administrés. De ce fait, un dossier de demande de subvention sera fait auprès de la région et du pays Berry St Amandois pour ce projet.  Le conseil municipal accepte ces travaux.

       

           Délibération sur l’Etat Civil :

      Plusieurs erreurs sont apparues sur le registre d’Etat Civil des naissances de 2004. Pour les rectifier, une procédure devant le tribunal de grande instance s’impose. Monsieur Le Maire demande donc l’autorisation de pouvoir engager cette procédure. Accord unanime.

       

           Délibération sur la location d’un terrain pour la pratique du paint ball.

      Après plusieurs propositions, il s’avère que le terrain le mieux adapté, pour l’organisateur,  serait situé au Chétif bois, parcelle cadastrée C 826 d’une superficie de 3750 m2. Le conseil municipal accepte cette proposition et délibère sur le montant du loyer mensuel de 50€. 2 voix « contre » et 13 voix « Pour ».

       

           Embauche d’un CAE ou Contrat Avenir :

       

      Devant l’ampleur des travaux à réaliser au sein de la commune de Bruère Allichamps, en 2013, Monsieur Le Maire propose l’embauche d’un nouvel employé municipal soit en contrat CAE ou en contrat Avenir. Le conseil municipal donne sa préférence pour un contrat CAE à 20h par semaine, à partir du 1er avril 2013,  pour une durée de  6 mois, renouvelable jusqu’à 2 ans, le salaire étant remboursé à  hauteur de 70%. Accord unanime.

       

           Informations diverses :

      Monsieur Le Maire donne lecture d’un courrier de remerciements de Thierry Vinçon, maire de St Amand Md et d’un courrier de Monsieur Yann Galut, député qui refuse une subvention parlementaire pour l’achat du tracteur.

       

           Tour de table :

      Il a été évoqué : l’impression des flyers pour le canoë kayak  (330€ pour 1000 exemplaires et 493€ pour 5000 exemplaires) ; le devis des panneaux signalétiques et plaques en terre cuite avoisinant les 3500€ TTC ; la réunion de la commission du vieux Bruère le 25 mars prochain ; l’accès internet au camping ; la possibilité d’arracher la petite haie le long de la route de Bourges vers la grande Bertille ; la création d’une documentation sur les visites des villages de St Amand,  Orval, Ainay Le Vieil, et Bruère Allichamps ; la disponibilité en mairie du plan sur l’enquête paysagère du parc éolien. IL a été ajouté en plus les animations du Tour de France cycliste sur la commune, la randonnée pédestre reliant St Amand et Bruère organisée par l’association Saint-Am-Rando dans le cadre du tour de France ; le remblaiement des fossés morts rue Constant Auclerc ; la réfection des murets en pierre sèche rue des groupements et l’éclairage défectueux route de Bourges.

       

       

      Fin de séance à 21h20

       

       


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