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Compte rendu

    034- 22/04/2014

      Compte-rendu du Conseil Municipal

      PROCES VERBAL

      PROCES VERBAL DE LA REUNION DU    CONSEIL MUNICIPAL

      22 avril 2014

       

      L’an deux mil quatorze et le 22 avril à 19h15, le conseil de la commune de Bruère-Allichamps,  régulièrement convoqué le 11 AVRIL 2014, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Patrick CIAJOLO et sur convocation qui leur a été adressée, conformément à l’article L-2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

       

      Etaient présents :

      Mesdames Lysiane REBILLAT, Virginie VIGNOLET, Aurélie BOISSONNADE,

      Messieurs Patrick CIAJOLO, Laurent LARCHET, Vincent LALLIER, Didier PERSON, Sébastien BREUZARD, Roger DAGHER, Philippe BENET, Claude POMPON

      Absentes excusées : Vanessa TORNY a donné pouvoir de signature à Sébastien BREUZARD

                                       Laurence CIESLOK a donné pouvoir de signature à Aurélie BOISSONNADE

                                       Catherine LAVALETTE

      Secrétaire de séance : Vincent LALLIER

       Après l’ouverture de séance et lecture du procès-verbal qui a été adopté à l’unanimité, Monsieur Le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour les points suivants :

      Déchets « Champs Chaudiaux » - Finances communes, Courrier VANDEPORTA, organisation du 8 Mai, Fleurissement – banc public.

       

      -          Pouvoir de signature :

      Le conseil municipal donne son accord pour que chaque adjoint au maire ait pouvoir de signature en l’absence de Monsieur Le Maire. Des arrêtés seront faits dans ce sens.

       

      -          Permanence des élus :

      A partir du lundi 5 mai 2014, les adjoints et le maire tiendront des permanences en mairie le lundi, mercredi et vendredi de 9h15 à 11h45 et de 14h à 17h soit :

      Lundi et mercredi aprés-midi par Didier PERSON

      Lundi Après-midi : Laurent LARCHET

      Mercredi matin : Catherine LAVALETTE

      Vendredi toute la journée : Patrick CIAJOLO et sur rendez- vous avec Vincent LALLIER.

      Ces permanences ont été acceptées à l’unanimité par l’ensemble des élus présents.

       

      -          Définition du rôle des délégués :

      Monsieur Le Maire a présenté le rôle des délégués dans chaque commission et/ou syndicat. Quelques conseillers ont déjà pu assister aux premières réunions dont ils en ont donné le compte rendu.

      Roger DAGHER et Patrick CIAJOLO ont assisté à la réunion de EPCC de Noirlac où il en ressort qu’un contrat de plan était en train de se mettre en place, ce qui permettrait en autre, un rattachement entre l’Abbaye et Bruère. Aurélie BOISSONNADE  a évoqué la réunion sur le boccage de Noirlac classé 2ème de France.

      Il est  annoncé que le président du SIAEP la fontaine St Clair était Monsieur Philippe AUZON de La Celle,

      Que la présidente du SIRP (regroupement pédagogique) est Mme Amandine VEGA de Farges Allichamps

      Que le Président du syndicat des collèges est Monsieur Bernard JAMET,

      Que le président de la communauté de communes Cœur de France est Monsieur Thierry VINCON et que Patrick CIAJOLO est nommé aux commissions Voirie rurale, tourisme et assainissement.

      Mme Catherine LAVALETTE absente fait son entrée à 20h20.

       

      -          Décision modificative :

      Afin de palier à une dépense supplémentaire concernant la réfection des trottoirs dont la 2ème facture avait été estimée à 8600€ alors que la facture est établie sur la somme de 10 700.82€, il y a lieu de procéder à une décision modificative pour la somme de 2250€ comme suit : 6248 : -    500€

      6413 : -  1750€

      2152 : + 2250€

      Décision adoptée à l’unanimité

       

      Les travaux de la nouvelle salle municipale étant terminés, les dépenses faites en régie sur le compte de fonctionnement 60632 doivent être reportées en investissement. Pour cela et afin d’équilibrer les comptes, la trésorerie nous demande de procéder à la décision suivante : 7788 : - 6000€

      023   : - 6000€

      024 :   +6000€

      021 :   - 6000€

      Décision adoptée à l’unanimité.

       

      -          Renouvellement contrat CAE :

      Le contrat de Joël TIERCE arrivant à échéance, il y a possibilité de le renouveler pour une période de 6 mois pour un total de 24 mois. Après discussion, le conseil municipal accepte à l’unanimité de renouveler ce contrat.

       

      -          Renouvellement illumination festives chez CITEOS :

      Les illuminations de Noël sont en location pour 3 années et sont  à fin d’échéance au  31 décembre 2013. Devant le prix exorbitant, le conseil municipal a décidé de ne pas renouveler ce genre de contrat et va réfléchir sur un nouveau mode d’illumination pour Noël prochain.

       

      -          Horaires du secrétariat de mairie :

      A partir du 5 Mai 2014, le secrétariat de mairie sera fermé le jeudi après-midi au lieu du mercredi auparavant. Décision acceptée à l’unanimité.

       

      -          Défibrillateur :

      Le défibrillateur offert par le Rotary Club qui est installé sur le mur de la pharmacie rencontre quelques difficultés puisqu’il se déclenche par forte chaleur. De plus, la plaque « offert par le Rotary Club » ne peut être posée sur ce même mur. De ce fait, il a été décidé de déplacer le dit défibrillateur. Le nouveau lieu est à l’étude.

       

      -          Dossier « Les tilleuls » :

      Monsieur Le Maire donne lecture du courrier de M. et Mme BRENDEL, propriétaire du restaurant « Les Tilleuls » concernant la divagation des chèvres. Après une visite sur les lieux, il a effectivement été constaté que les chèvres étaient bien errantes et qu’elles provoquaient des dégâts. La municipalité de Bruère Allichamps a pris contact avec Monsieur Claude GRANTCOLAS qui s’engage à récupérer ses chèvres dans les meilleurs délais, par contre toutes ne lui appartiennent pas. Un courrier sera envoyé aux 2 propriétaires pour qu’ils fassent le nécessaire et que ces animaux ne soient plus en divagation. Une copie de ces courriers sera envoyée à M. et Mme BRENDEL.

       

      -          Déchets « Champs Chaudiaux »

      Des déchets appelés aussi « monstres » ont été déversés en contrebas des «  Champs Chaudiaux » et sont donc néfastes pour l’environnement et pour la vue. La commune  de Bruère Allichamps souhaite procéder à l’enlèvement de ces déchets. Elle prendra renseignements auprès du SMIRTOM pour le prêt d’une benne et l’enlèvement pourrait se faire en période creuse avec l’aide de Monsieur GRANTCOLAS Claude.

       

      -          Finances de la commune :

      Patrick CIAJOLO, maire a évoqué la situation financière de la commune avec un solde de compte de 27 396.69€ au jour de ce conseil municipal. Afin d’honorer les factures d’investissement et dans l’attente du remboursement de la TVA, du versement des subventions et de la vente d’un terrain, il y a lieu d’ouvrir une ligne de trésorerie ou un prêt relais. Le conseil municipal donne tout pouvoir de signature et de décision à Monsieur Le Maire  à 12 voix « pour », 1 abstention et 1 voix « contre ».

      Cet acte financier sera fait auprès du Crédit Agricole, pour la somme de 35000€ sur 1 an renouvelable un an, au taux  de 1.94% net remboursable trimestriellement avec des frais de dossier de 50€. Dès le versement des sommes attendues, il sera possible de procéder à des remboursements anticipés afin de clôturer cette avance de crédit le plus rapidement possible.

       

      -          Courrier M. Didier VANDEPORTA :

      Monsieur Didier VANDEPORTA, ancien maire a envoyé un mail concernant les vols qui lui avaient été relatés. Ces vols d’arbustes ont eu lieu vers le parcours de santé. Les pépinières BILLAU seront recontactées pour remettre en état les plantations.

       

      -          Organisation du 8 mai :

      Comme chaque année, la cérémonie commémorative se déroulera successivement dans les communes de La Celle, Farges Allichamps et Bruère Allichamps. Il a été décidé de commander une gerbe pour le monument aux morts. Le vin d’honneur offert à tous les participants se fera cette année au Bistrot du centre.

       

      -          Fleurissement :

      Les membres du conseil municipal ont émis différentes idées de fleurissement pour le centre bourg de la commune ainsi que pour les entrées du village. Par contre, afin de garder toute la notoriété de la borne milliaire, il a été décidé de ne pas la fleurir. Catherine LAVALETTE a été chargé d’étudier les différentes propositions et les différents tarifs des horticulteurs pour se diriger vers le moins coûtant.

       

      -          Banc public :

      Des riverains se plaignent que le banc public situé à l’intersection de la rue du Champ Roué et de la rue Laurent Bilbeau est un lieu de rencontre pour jeunes turbulents qui perturbent le quartier.  Ce banc sera donc enlevé et remplacera un autre plus défectueux situé sur la commune.

       

       


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