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Compte rendu

    036- 20/06/2014

      Compte-rendu du Conseil Municipal

      PROCES VERBAL

      DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

      20 juin 2014

       

      L’an deux mil quatorze et le 20 juin à 19h15, le conseil de la commune de Bruère-Allichamps,  régulièrement convoqué le 12 juin 2014, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Patrick CIAJOLO et sur convocation qui leur a été adressée, conformément à l’article L-2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

       

      Etaient présents :

      Mesdames Virginie VIGNOLET, Aurélie BOISSONNADE, Catherine LAVALETTE, Vanessa TORNY, Laurence CIESLOK,

      Messieurs Patrick CIAJOLO, Laurent LARCHET, Vincent LALLIER, Didier PERSON, Sébastien BREUZARD, Roger DAGHER, Claude POMPON

      Absent excusé : Philippe BENET a  donné pouvoir de signature à Patrick CIAJOLO

      Absente : Lysiane REBILLAT                               

      Secrétaire de séance : Laurence CIESLOK

      Après l’ouverture de séance et lecture du procès-verbal qui a été adopté à l’unanimité, Monsieur Le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour les points suivants :

      -          Délibération Amortissements – Délibération modification du budget – Liste des impôts à établir – Travaux surbaissement des trottoirs.

       

       

      -          Elections Sénatoriales :

       

      Afin de préparer les élections sénatoriales qui auront lieu le dimanche 28 septembre 2014, il y avait lieu d’élire, pour la commune de Bruère Allichamps, 3 électeurs titulaires et 3 électeurs suppléants. La majorité absolue étant de 7 voix.

      Délégués Titulaires : Messieurs CIAJOLO Patrick, POMPON Claude et PERSON Didier candidats comme délégués titulaires ont été élus respectivement, à bulletins secrets par  l’ensemble du conseil municipal par 12, 11 et 11 voix et zéro bulletin « Nul ».

      Délégués Suppléants : Madame LAVALETTE Catherine, Messieurs DAGHER Roger, LALLIER Vincent, candidats comme délégués suppléants ont été respectivement élus à bulletins secrets par l'ensemble du conseil municipal par 13, 11 et 11 voix. Monsieur LARCHET Laurent a eu 2 voix (non élu).

       

      -          Recensement de la population pour 2015 :

      Le recensement pour la commune se fera  du 15 janvier au 14 février 2015. Pour cela, il y a lieu de nommer un coordinateur communal et 2 agents recenseurs. Monsieur le Maire propose Mme Corinne LAJOIE-VINCENT comme coordinateur ainsi que  Mesdames Christine Pouget et Aurélie BOISSONNADE comme agents recenseurs. Une rétribution leur sera octroyée selon les barèmes officiels. Le conseil municipal accepte ces propositions à l’unanimité.

       

      -          Nomination de 2 membres extérieurs pour le CCAS :

      Suite à un courrier des services de la Préfecture qui rappelle que le conseil d’administration doit être composé entre 8 et 16 membres, le conseil municipal choisit d’établir 12 membres pour son CCAS. La moitié des membres sont désignés par les membres du CCAS soit :

       

      Membres élus : Catherine LAVALETTE, Lysiane REBILLAT, Aurélie BOISSONNADE, Virginie VIGNOLET, Vanessa TORNY et Philippe BENET.

       

      6 membres extérieurs au conseil municipal ont été choisis par M. le Maire et leur nomination fera l’objet d’un arrêté municipal.

       

       

       

      -          Délibération sur les amortissements :

      Afin de régulariser l’année 2013, il y a lieu d’amortir le compte 2041482 sur 15 ans et le compte 2051 sur 2 ans. Le conseil municipal accepte ces amortissements à l’unanimité.

       

      -          Délibération modification du budget :

      A la demande des services de la Trésorerie, il y a lieu de procéder à une modification du budget afin d’inscrire les crédits nécessaires :

       

      -          Commissions des impôts :

      Afin de renouveler la commission des impôts directs, il y a lieu d’établir une liste de propositions de commissaires qui siègeront aux réunions sur Bruère Allichamps. Liste ci-jointe.

       

      -          Travaux Trottoirs ligne 18 :

      Le Conseil Général envisage de créer une ligne de transport par car « Châteaumeillant-Bourges » via Bruère- Allichamps. Pour cela, il a été demandé de rabaisser le trottoir face au monument aux morts. Le conseil municipal accepte à l’unanimité, ces travaux toutefois, un devis sera demandé.

       

      -          Renouvèlement contrat dératisation :

       

      La commune de Bruère Allichamps fait appel à la société GDS Cher pour effectuer la dératisation sur la commune. Dans le contrat précédent, il a été stipulé qu’il y aurait 2 passages dans l’année. Le conseil municipal renouvèle ce contrat pour 2014/2015.

       

       

      -          Congés des élus :

      En vue de préparer la période estivale, chacun des élus adjoints et maire ont donné leur période de congés annuels.

       

      -          Divers :

      Monsieur Le Maire a annoncé qu’il y a 5 mariages de déclarés pour l’année 2014 et a demandé à ses adjoints de pouvoir assurer les cérémonies civiles qui auront lieu pendant ses congés. Les deux mariages du 26 juillet 2014 seront assurés par Vincent LALLIER et Didier PERSON, celui du 23 août par Laurent LARCHET et les deux restant par Patrick CIAJOLO (20 juin et 30 août).

       

      La commune de Bruère Allichamps fait appel à la société GDS Cher pour effectuer la dératisation sur la commune. Dans le contrat précédent, il a été stipulé qu’il y aurait 2 passages dans l’année. Le conseil municipal renouvèle ce contrat pour 2014/2015.

       

      La Bouinotte magasine propose à M. Le Maire de consacrer 6 pages de l’édition du mois de Septembre à la commune de Bruère Allichamps. Pour préparer cette édition, une rencontre aura lieu avec les élus Madeleine Gilbert, grande mémoire du village et Thierry CHABIN

       

      Monsieur Le Maire informe que la kermesse des bambins aura lieu le vendredi 27 juin 2014 à partir de 17h à la Celle.

       

       

      Séance levée à 20h30.


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